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PROGRAMMES ABANDONNÉS

Chaque année, lorsque l’on ne peut pas trouver ou identifier des détenteurs de droits
pour certains programmes, une liste de ces « programmes abandonnés » est publiée sur
ce site. S’il n’y a pas de programmes abandonnés, aucun nom n’est affiché.

• Note d'instructions concernant les programmes abandonnés

• Liste de programmes abandonnés

• Déclaration et indemnisation

• Formulaire d'autorisation

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